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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONFORAMA HOLDING
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MODUL'BY CONFORAMA
Marque expirée - Marque en non vigueur

MODUL'BY CONFORAMA
CONFORAMA HOLDING société anonyme

Numéro de dépôt :
3538244
Date de dépôt :
19/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2017
MODUL\'BY CONFORAMA de CONFORAMA HOLDING

Présentation de la marque MODUL'BY CONFORAMA

Déposée le 19 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) CONFORAMA HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODUL'BY CONFORAMA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFORAMA HOLDING domicilié(e) 80 boulevard du Mandinet,77432 LOGNES - 77432 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 014 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUL'BY CONFORAMA est expirée depuis le 19 novembre 2017.

CONFORAMA HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : FANS DE DISCOUNT IMPOSSIBLE D'Y RESISTER! , NUITEA , Confo bed , VOLUPNIGHT BY CONFORAMA , MA CARTE CONFO + , CONFO FID , NIGHTY KIDS , LES PRETS-A-EMPORTER DES SOLUTIONS CLES EN MAIN , CONFO LE PAYS OU LA VIE EST MOINS CHERE , NUIT. IL ETAIT UNE NUIT


CONFORAMA HOLDING société anonyme - 80 boulevard du Mandinet,77432 LOGNES - 77432 - France - SIREN 582014445


SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Inscription le 11 avril 2011 - Concession de licence n°546690 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Inscription le 22 août 2011 - Concession de licence n°556064 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-22

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : bahuts, buffets, vitrines, bureaux, sièges, divans, sofas, tabourets, bancs, portes de meubles, poignées de portes, tiroirs.